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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DE MOLESME
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VIGNOBLES DE MOLESME SARL

Numéro de dépôt :
99774196
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DE MOLESME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DE MOLESME domicilié(e) 21400 VILLERS PATRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 038 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774196.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2009.

VIGNOBLES DE MOLESME a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE DE VIX , CASTEL DE VIX


VIGNOBLES DE MOLESME SARL - 21400 VILLERS PATRAS - France - SIREN 345038004


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).